Profil entreprise · Sources publiques

SCI DAUBASSE

508 474 038 · Moissac · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 18 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/10/2008. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI DAUBASSE
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
508 474 038
SIRET du siège
508 474 038 00017
TVA intracommunautaire
FR29508474038
Immatriculation
01/10/2008
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
1 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
2 Rue Daubasse 82200 Moissac

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/01/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/01/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/01/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 07/01/2026 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 28/04/2023 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privé · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privéINPI · déposé le 28/04/2023
Voir les 12 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Acte sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 16/11/2020 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/05/2016 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/05/2016 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/05/2016 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/05/2016 PDFActe sous seing privé · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/05/2016 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/06/2010 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/06/2010 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 14/10/2008 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 508 474 038 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses27/01/2026 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses02/05/2023 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses24/11/2020 · Lire l’annonce officielle AVISCréations26/10/2008 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Moissac

2 Rue Daubasse 82200 Moissac

508 474 038 00017 · En activité

Créé le 01/10/2008

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (4)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  4. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN Publication officielle ↗

Les 4 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.