Profil entreprise · Sources publiques

NOVASOLUTION

512 178 278 · Carpiquet · Cessée

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts03 établissements au total

À vérifier avant d'aller plus loin

  • Établissement cessé L'INSEE ne considère plus cette entreprise comme active depuis le 17/03/2020. INSEE Sirene
  • Radiation publiée Annonce du 01/04/2020. BODACC
  • 17 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 27/04/2009. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Dernier dépôt retrouvé ancien Dernier dépôt publié le 14/02/2011. Les données disponibles ne permettent pas de conclure à un défaut de dépôt. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
NOVASOLUTION
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN
512 178 278
SIRET du siège
512 178 278 00036
Immatriculation
27/04/2009
Cessation
17/03/2020
Activité (code NAF)
73.11Z
Établissements
3
Mise à jour INSEE
17/06/2026
Siège
16 Rue De L'Avenir 14650 Carpiquet

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/02/2017 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · DiversINPI · déposé le 02/03/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · DiversINPI · déposé le 02/03/2016 PDFExtrait de procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 25/09/2013 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Rapport du commissaire aux comptesINPI · déposé le 13/11/2012 PDFRapport du commissaire aux apportsINPI · déposé le 29/10/2012
Voir les 13 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/11/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 23/11/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle · Rapport du commissaire à la transformation · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle · Rapport du commissaire à la transformation · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle · Rapport du commissaire à la transformation · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle · Rapport du commissaire à la transformation · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle · Rapport du commissaire à la transformation · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/05/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/01/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/01/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/01/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 16/04/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 16/04/2010 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 30/04/2009
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 512 178 278 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISRadiations01/04/2020 · Lire l’annonce officielle AVISProcédures collectives20/03/2020 · Lire l’annonce officielle AVISProcédures collectives24/10/2019 · Lire l’annonce officielle AVISProcédures collectives16/01/2019 · Lire l’annonce officielle AVISProcédures collectives23/01/2018 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Carpiquet

16 Rue De L'Avenir 14650 Carpiquet

512 178 278 00036 · Cessé

Créé le 01/01/2017

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Annonces légales (16)

  1. Radiations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Publication officielle ↗
  2. Procédures collectives Avis initial TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

    Publication officielle ↗
  3. Procédures collectives Avis initial TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    Publication officielle ↗
  4. Procédures collectives Avis initial TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire · Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 27 Février 2018 , désignant liquidateur Maître Alain LIZÉ 11, place de la Résistance - 14018 Caen Cedex 2 . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

    Publication officielle ↗
  5. Procédures collectives Avis initial TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Jugement de plan de redressement · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Gérard PIOLLET 8, place Gardin - Résidence Duc Guillaume - 14000 Caen .

    Publication officielle ↗
  6. Procédures collectives Avis initial TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Dépôt de l'état des créances · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    Publication officielle ↗
  7. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗
  8. Procédures collectives Avis initial TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 09 Avril 2015 , désignant administrateur Maître Gérard PIOLLET 8, place Gardin - Résidence Duc Guillaume - 14000 Caen avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Alain LIZÉ 11, place de la Résistance - 14018 Caen Cedex 2 . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

    Publication officielle ↗
Voir les 8 publications précédentes
  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗
  3. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le nom commercial

    Publication officielle ↗
  5. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration

    Publication officielle ↗
  6. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    2010-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  7. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital

    Publication officielle ↗
  8. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Publication officielle ↗

Les 16 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.