Profil entreprise · Sources publiques

SCI LE BRUSC 4D

513 534 297 · Saint-Heand · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 17 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 23/06/2009. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 11/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI LE BRUSC 4D
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
513 534 297
SIRET du siège
513 534 297 00017
Immatriculation
23/06/2009
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
1 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
5 Impasse Des Violettes 42570 Saint-Heand

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 20/03/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 20/03/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/03/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/03/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/03/2026 PDFExtrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte · Statuts mis à jourINPI · déposé le 24/05/2022
Voir les 8 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 16/03/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 16/03/2012 PDFAvisINPI · déposé le 20/10/2009 PDFAvisINPI · déposé le 20/10/2009 PDFAvisINPI · déposé le 20/10/2009 PDFAvisINPI · déposé le 20/10/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 06/07/2009 PDFStatuts constitutifsINPI · déposé le 06/07/2009
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 513 534 297 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses15/03/2026 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses27/03/2012 · Lire l’annonce officielle AVISCréations19/07/2009 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Saint-Heand

5 Impasse Des Violettes 42570 Saint-Heand

513 534 297 00017 · En activité

Créé le 23/06/2009

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
    Détail de la publication

    Modification du capital.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  3. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.