Profil entreprise · Sources publiques
DOMUSA
523 139 574 · L Isle Jourdain · PME · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 16 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/06/2010. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
- Comptes déposés Dernier dépôt publié le 20/05/2025. BODACC
Lecture automatique des données disponibles au 24/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- DOMUSA
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- SIREN
- 523 139 574
- SIRET du siège
- 523 139 574 00033
- TVA intracommunautaire
- FR56523139574
- Immatriculation
- 01/06/2010
- Activité (code NAF)
- 64.20Z
- Effectif
- 3 à 5 salariés (2024)
- Établissements
- 3 dont 1 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 3248
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- Lieu-Dit / Zi De Buconis Rougnac 32600 L Isle Jourdain
Comptes individuels publiés
| Exercice | Chiffre d'affaires | Résultat net | Source |
|---|---|---|---|
| 2023 | 794 k€ | 486 k€ | INPI |
| 2022 | 619 k€ | 306 k€ | INPI |
| 2021 | 1,14 M€ | 74 k€ | INPI |
| 2020 | 572 k€ | -201 k€ | INPI |
| 2019 | 493 k€ | -1,56 M€ | INPI |
Comptes individuels complets, non confidentiels, en euros, issus de l’INPI. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence n'est pas un signal en soi.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Comptes annuels · 2023-12-31INPI · déposé le 23/04/2025 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 01/12/2023 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 10/08/2023 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 10/08/2023 Comptes annuels · 2022-12-31INPI · déposé le 04/08/2023 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 11/07/2023Voir les 26 autres documents INPI
Acte déposé au RNEINPI · déposé le 11/07/2023 Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 26/09/2022 Comptes annuels · 2021-12-31INPI · déposé le 21/09/2022 Acte sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 18/01/2022 ActeINPI · déposé le 07/01/2022 Comptes annuels · 2020-12-31INPI · déposé le 26/08/2021 Comptes annuels · 2019-12-31INPI · déposé le 08/09/2020 OrdonnanceINPI · déposé le 08/07/2019 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 03/06/2019 Comptes annuels · 2016-12-31INPI · déposé le 18/07/2017 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 20/12/2016 Statuts mis à jour · Décision(s) du président · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 22/09/2016 Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 16/09/2016 Décision(s) du président · Attestation bancaire · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Liste des sièges sociaux antérieurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/10/2010 Décision(s) du président · Attestation bancaire · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Liste des sièges sociaux antérieurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/10/2010 Décision(s) du président · Attestation bancaire · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Liste des sièges sociaux antérieurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/10/2010 Décision(s) du président · Attestation bancaire · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Liste des sièges sociaux antérieurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/10/2010 Décision(s) du président · Attestation bancaire · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Décision(s) de l'associé unique · Liste des sièges sociaux antérieurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 27/10/2010 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 20/09/2010 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 21/06/2010 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 21/06/2010 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 21/06/2010 Acte déposé au RNEINPI · déposé le — Acte déposé au RNEINPI · déposé le — Acte déposé au RNEINPI · déposé le — Acte déposé au RNEINPI · déposé le —Établissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
L Isle Jourdain
Lieu-Dit / Zi De Buconis Rougnac 32600 L Isle Jourdain
523 139 574 00033 · En activitéCréé le 01/06/2025
Annonces légales (26)
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Immatriculations
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch Publication officielle ↗
Détail de la publication
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
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Dépôts des comptes
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
2023-12-31 · Comptes annuels et rapports
-
Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur le capital.
-
Dépôts des comptes
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
2022-12-31 · Comptes annuels et rapports
-
Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur le capital.
-
Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration.
-
Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration.
-
Dépôts des comptes
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
2021-12-31 · Comptes annuels et rapports
Voir les 18 publications précédentes
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Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration.
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Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration.
-
Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2020-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2019-12-31 · Comptes annuels et rapports
-
Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2018-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification de représentant.
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2017-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
-
Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2016-12-31 · Comptes annuels et rapports
-
Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification de représentant..
-
Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification du capital..
-
Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
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Modification de représentant..
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
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2015-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
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2014-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2013-12-31 · Comptes annuels et rapports
-
Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2012-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2011-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
2010-12-31 · Comptes annuels et rapports
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Immatriculations
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY Publication officielle ↗
Détail de la publication
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification du capital. Modification de représentant.
Les 26 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).
Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.