Profil entreprise · Sources publiques
JS3L
528 492 747 · Pierre-De-Bresse · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 15 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/12/2010. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
Lecture automatique des données disponibles au 12/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- JS3L
- Nature juridique (INSEE)
- 6533
- SIREN
- 528 492 747
- SIRET du siège
- 528 492 747 00019
- TVA intracommunautaire
- FR61528492747
- Immatriculation
- 01/12/2010
- Activité (code NAF)
- 01.41Z
- Effectif
- 1 ou 2 salariés (2024)
- Établissements
- 1 dont 1 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 7024
- Mise à jour INSEE
- 01/06/2026
- Siège
- 46 Che De La Sigraie 71270 Pierre-De-Bresse
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Acte déposé au RNEINPI · déposé le 18/05/2026 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 18/05/2026 Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/04/2015 Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 24/11/2010 Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 24/11/2010 Avis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique Dossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises Actes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 528 492 747 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès Créations06/05/2015 · Lire l’annonce officielle Créations08/12/2010 · Lire l’annonce officielleÉtablissements
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Pierre-De-Bresse
46 Che De La Sigraie 71270 Pierre-De-Bresse
528 492 747 00019 · En activitéCréé le 01/12/2010
Annonces légales (2)
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Créations
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAÔNE Publication officielle ↗
Détail de la publication
Transformation d'un GAEC
- Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE Publication officielle ↗
Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).
Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.