Profil entreprise · Sources publiques

SCI ROSEY 2011

529 932 600 · Saint-Seine-En-Bache · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts13 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 15 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 04/01/2011. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 09/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCI ROSEY 2011
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
529 932 600
SIRET du siège
529 932 600 00032
TVA intracommunautaire
FR16529932600
Immatriculation
04/01/2011
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
3 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
1 Rue D'Amont 21130 Saint-Seine-En-Bache

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Décision(s) des associésINPI · déposé le 30/12/2022 PDFActe sous seing privé · Rapport du commissaire aux apports · Décision(s) des associés · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/12/2022 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 03/09/2015 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/09/2015 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 03/09/2015 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/09/2015
Voir les 6 autres documents INPI PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/11/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/11/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 21/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 21/09/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 21/09/2012 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 31/01/2011
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 529 932 600 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses13/11/2014 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses07/10/2012 · Lire l’annonce officielle AVISCréations13/02/2011 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Saint-Seine-En-Bache

1 Rue D'Amont 21130 Saint-Seine-En-Bache

529 932 600 00032 · En activité

Créé le 15/10/2014

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Détail de la publication

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗
  3. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.