Profil entreprise · Sources publiques

A C C

537 833 469 · Dijon · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 14 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 28/10/2011. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 15/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
A C C
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
537 833 469
SIRET du siège
537 833 469 00027
TVA intracommunautaire
FR91537833469
Immatriculation
28/10/2011
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
2 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
3 G Rue Jeanne Barret 21000 Dijon

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe sous seing privé · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Acte sous seing privéINPI · déposé le 20/01/2022 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 25/10/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 26/02/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 14/01/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privéINPI · déposé le 15/11/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée · Acte sous seing privéINPI · déposé le 15/11/2011
Voir les 3 autres documents INPI PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 537 833 469 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses30/10/2019 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses22/01/2016 · Lire l’annonce officielle AVISCréations29/11/2011 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Dijon

3 G Rue Jeanne Barret 21000 Dijon

537 833 469 00027 · En activité

Créé le 23/12/2015

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (3)

  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    Publication officielle ↗
  3. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗

Les 3 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.