Profil entreprise · Sources publiques
QUARTZ AVOCATS
538 298 159 · Montaigu-Vendee · PME · En activité
Lecture des informations publiques disponibles
- 14 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/2012. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
- Comptes déposés Dernier dépôt publié le 26/05/2026. BODACC
Lecture automatique des données disponibles au 21/11/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- QUARTZ AVOCATS
- Nature juridique (INSEE)
- 5485
- SIREN
- 538 298 159
- SIRET du siège
- 538 298 159 00012
- TVA intracommunautaire
- FR77538298159
- Immatriculation
- 01/01/2012
- Activité (code NAF)
- 69.10Z
- Effectif
- 1 ou 2 salariés (2024)
- Établissements
- 6 dont 3 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 3253
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- 4 Rue Edouard Marchand 85600 Montaigu-Vendee
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 15/02/2012 Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 15/02/2012 Rapport du commissaire aux apportsINPI · déposé le 02/01/2012 Statuts constitutifsINPI · déposé le 05/12/2011 Avis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique Dossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises Actes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 538 298 159 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès Dépôts des comptes26/05/2026 · Lire l’annonce officielle Dépôts des comptes24/06/2025 · Lire l’annonce officielle Dépôts des comptes24/06/2025 · Lire l’annonce officielle Dépôts des comptes13/12/2022 · Lire l’annonce officielle Dépôts des comptes18/08/2021 · Lire l’annonce officielleÉtablissements
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Montaigu-Vendee
4 Rue Edouard Marchand 85600 Montaigu-Vendee
538 298 159 00012 · En activitéCréé le 01/01/2012
Annonces légales (13)
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Dépôts des comptes
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon Publication officielle ↗
Détail de la publication
2024-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Dépôts des comptes
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2022-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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2021-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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2019-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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2018-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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2017-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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2016-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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2015-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Dépôts des comptes
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2014-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Modifications diverses
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Détail de la publication
Modification du capital.
- Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON Publication officielle ↗
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Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.