Profil entreprise · Sources publiques

SCEA LOISEL

539 860 460 · Breaute · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
Effectif · 20241 ou 2 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 14 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/02/2012. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 15/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
SCEA LOISEL
Nature juridique (INSEE)
6597
SIREN
539 860 460
SIRET du siège
539 860 460 00010
TVA intracommunautaire
FR37539860460
Immatriculation
01/02/2012
Activité (code NAF)
01.50Z
Effectif
1 ou 2 salariés (2024)
Établissements
1 dont 1 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
7024
Mise à jour INSEE
13/03/2026
Siège
101 Route De La Briqueterie 76110 Breaute

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 12/03/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 12/03/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 19/06/2025 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 14/02/2012 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 539 860 460 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses17/03/2026 · Lire l’annonce officielle AVISCréations24/02/2012 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Breaute

101 Route De La Briqueterie 76110 Breaute

539 860 460 00010 · En activité

Créé le 01/02/2012

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (2)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre
    Détail de la publication

    Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité.

    Publication officielle ↗
  2. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE Publication officielle ↗

Les 2 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.