Profil entreprise · Sources publiques

FAYAT

595 750 589 · Bordeaux · Grande entreprise · En activité

Chiffre d’affaires · 202440,53 M€Dernier exercice communiqué
Résultat net · 202498,61 M€Comptes individuels publics
Effectif · 202420 à 49 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts22 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 69 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/01/1957. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Comptes déposés Dernier dépôt publié le 09/10/2025. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
FAYAT
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN
595 750 589
SIRET du siège
595 750 589 00052
TVA intracommunautaire
FR07595750589
Immatriculation
01/01/1957
Activité (code NAF)
70.10Z
Effectif
20 à 49 salariés (2024)
Établissements
2 dont 2 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
3212, 2614
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
137 Rue Du Palais Gallien 33000 Bordeaux

Comptes individuels publiés

Chiffre d’affaires
28,98 M€
2020
29,64 M€
2021
34,81 M€
2022
37,69 M€
2023
40,53 M€
2024
Résultat net
66,77 M€
2020
85,1 M€
2021
137,03 M€
2022
103,59 M€
2023
98,61 M€
2024
ExerciceChiffre d'affairesRésultat netSource
2024 40,53 M€ 98,61 M€ INPI
2023 37,69 M€ 103,59 M€ INPI
2022 34,81 M€ 137,03 M€ INPI
2021 29,64 M€ 85,1 M€ INPI
2020 28,98 M€ 66,77 M€ INPI

Comptes individuels complets, non confidentiels, en euros, issus de l’INPI. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence n'est pas un signal en soi.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/10/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 06/08/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 03/10/2025 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 03/10/2025 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 03/10/2025 PDFComptes annuels · 2024-09-30INPI · déposé le 03/10/2025
Voir les 77 autres documents INPI PDFComptes annuels · 2023-09-30INPI · déposé le 24/04/2025 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 09/12/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 20/09/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 11/07/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 02/05/2024 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 23/08/2023 PDFComptes annuels · 2022-09-30INPI · déposé le 20/07/2023 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 12/07/2023 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 12/07/2023 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 10/07/2023 PDFProcès-verbal d'assemblée générale mixte · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale mixteINPI · déposé le 22/02/2023 PDFDécision(s) du président · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 28/11/2022 PDFExtrait de procès-verbal du conseil d'administration · Extrait de procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 21/06/2022 PDFComptes annuels · 2021-09-30INPI · déposé le 20/05/2022 PDFExtrait de procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 19/05/2022 PDFProcès-verbal d'assemblée générale · Procès-verbal d'assemblée généraleINPI · déposé le 11/05/2022 PDFComptes annuels · 2020-09-30INPI · déposé le 23/07/2021 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 10/05/2021 PDFComptes annuels · 2019-09-30INPI · déposé le 16/09/2020 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 07/09/2020 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Statuts mis à jourINPI · déposé le 01/10/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 26/07/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 03/07/2019 PDFComptes annuels · 2018-09-30INPI · déposé le 23/05/2019 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 14/06/2018 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 14/06/2018 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Décision(s) du président · Décision(s) du président · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/05/2018 PDFComptes annuels · 2017-09-30INPI · déposé le 22/05/2018 PDFComptes annuels · 2016-09-30INPI · déposé le 26/04/2017 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 05/12/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 29/03/2016 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 20/05/2015 PDFRapport du commissaire aux apportsINPI · déposé le 12/01/2015 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 23/10/2014 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 25/06/2014 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 19/06/2013 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 07/06/2013 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 16/05/2012 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 22/03/2011 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Déclaration de conformité · Procès-verbal du conseil d'administration · Rapport du commissaire aux comptes · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 04/02/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Déclaration de conformité · Procès-verbal du conseil d'administration · Rapport du commissaire aux comptes · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 04/02/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Déclaration de conformité · Procès-verbal du conseil d'administration · Rapport du commissaire aux comptes · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 04/02/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Déclaration de conformité · Procès-verbal du conseil d'administration · Rapport du commissaire aux comptes · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 04/02/2010 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Déclaration de conformité · Procès-verbal du conseil d'administration · Rapport du commissaire aux comptes · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 04/02/2010 PDFRapport du commissaire à la fusionINPI · déposé le 22/12/2009 PDFProjet de traité de fusionINPI · déposé le 27/11/2009 PDFOrdonnanceINPI · déposé le 28/10/2009 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 22/10/2009 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 22/10/2009 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 22/10/2009 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 12/06/2007 PDFRapport du commissaire aux apports · Traité de fusion · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Déclaration de conformitéINPI · déposé le 25/05/2007 PDFProjet de traité de fusionINPI · déposé le 27/02/2007 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 06/09/2006 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 17/04/2003 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Traité · Rapport du commissaire aux apports · Statuts mis à jourINPI · déposé le 07/02/2003 PDFRapport du commissaire aux apportsINPI · déposé le 19/12/2002 PDFOrdonnanceINPI · déposé le 13/12/2002 PDFActeINPI · déposé le 22/11/2002 PDFOrdonnanceINPI · déposé le 08/11/2002 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Statuts mis à jourINPI · déposé le 12/04/2002 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Statuts mis à jourINPI · déposé le 08/04/2002 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 28/11/2001 PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 22/11/2000 PDFDivers · Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/07/1996 PDFActe de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôleINPI · déposé le 21/06/1996 PDFTraité de fusionINPI · déposé le 03/05/1996 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le — PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le —
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 595 750 589 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISModifications diverses08/10/2026 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses14/10/2025 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes09/10/2025 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes29/04/2025 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses12/12/2024 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Bordeaux

137 Rue Du Palais Gallien 33000 Bordeaux

595 750 589 00052 · En activité

Créé le 30/03/1990

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Annonces légales (46)

  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
    Détail de la publication

    2024-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
    Détail de la publication

    2023-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  5. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
  6. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
  7. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
  8. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
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  1. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
    Détail de la publication

    2022-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
  5. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  6. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  7. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux
    Détail de la publication

    2021-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  8. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  9. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2020-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  10. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification survenue sur le capital.

    Publication officielle ↗
  11. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2019-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  12. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  13. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2018-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  14. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  15. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2017-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  16. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  17. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2016-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  18. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant..

    Publication officielle ↗
  19. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2015-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  20. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant..

    Publication officielle ↗
  21. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2014-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  22. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification du capital.

    Publication officielle ↗
  23. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  24. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  25. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2013-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  26. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2012-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  27. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  28. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  29. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2011-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  30. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  31. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2010-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  32. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant.

    Publication officielle ↗
  33. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2009-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  34. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination FAYAT GENEST Forme juridique SAS Siège social 20 Avenue du général de gaulle 91170 VIRY CHATILLON Rcs 397 983 784.

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  35. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    Modification de représentant. Modification de l'activité.

    Publication officielle ↗
  36. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2008-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  37. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2007-09-30 · Comptes consolidés et rapports

    Publication officielle ↗
  38. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
    Détail de la publication

    2007-09-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗

Les 46 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.