Profil entreprise · Sources publiques
SMARTWAY
750 444 697 · Saint-Herblain · PME · En activité
Informations à examiner dans leur contexte
- 14 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 16/03/2012. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
- Dernier dépôt retrouvé ancien Dernier dépôt publié le 11/07/2015. Les données disponibles ne permettent pas de conclure à un défaut de dépôt. BODACC
Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- SMARTWAY
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- SIREN
- 750 444 697
- SIRET du siège
- 750 444 697 00049
- TVA intracommunautaire
- FR90750444697
- Immatriculation
- 16/03/2012
- Activité (code NAF)
- 82.99Z
- Effectif
- 50 à 99 salariés (2024)
- Établissements
- 4 dont 2 ouverts
- Conventions collectives (IDCC)
- 1486
- Mise à jour INSEE
- 06/12/2025
- Siège
- Batiment Le Newton 6 Avenue Marcellin Berthelot 44800 Saint-Herblain
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Extrait de procès-verbal · Statuts mis à jour · Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 08/12/2023 Extrait de procès-verbalINPI · déposé le 14/03/2022 Procès-verbal du conseil d'administration · Acte sous seing privéINPI · déposé le 03/01/2022 Procès-verbal d'assemblée générale mixte · Procès-verbal d'assemblée générale mixte · Procès-verbal d'assemblée générale mixte · Procès-verbal de décision du dirigeant social · Procès-verbal de décision du dirigeant social · Liste des sièges sociaux antérieurs · Acte sous seing privé · Statuts mis à jour · AttestationINPI · déposé le 22/06/2021 Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 02/03/2021 Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 19/01/2015Voir les 3 autres documents INPI
Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 28/12/2012 Acte sous seing privé · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteursINPI · déposé le 03/04/2012 Acte sous seing privé · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteursINPI · déposé le 03/04/2012Établissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Saint-Herblain
Batiment Le Newton 6 Avenue Marcellin Berthelot 44800 Saint-Herblain
750 444 697 00049 · En activitéCréé le 24/02/2019
Annonces légales (8)
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Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes Publication officielle ↗
Détail de la publication
modification survenue sur la dénomination
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Modifications diverses
Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes Publication officielle ↗
Détail de la publication
modification survenue sur l'administration
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES Publication officielle ↗
Détail de la publication
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration.
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST Publication officielle ↗
Détail de la publication
2014-05-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur le capital
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Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST Publication officielle ↗
Détail de la publication
2013-05-31 · Comptes annuels et rapports
- Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST Publication officielle ↗
Les 8 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).
Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.