Profil entreprise · Sources publiques
TOA & MOA
792 575 201 · Quetigny · PME · Cessée
À vérifier avant d'aller plus loin
- Établissement cessé L'INSEE ne considère plus cette entreprise comme active depuis le 11/10/2024. INSEE Sirene
- Radiation publiée Annonce du 20/10/2024. BODACC
- 13 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 01/05/2013. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
- Dernier dépôt retrouvé ancien Dernier dépôt publié le 25/10/2017. Les données disponibles ne permettent pas de conclure à un défaut de dépôt. BODACC
Lecture automatique des données disponibles au 10/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.
Informations juridiques
- Dénomination
- TOA & MOA
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- SIREN
- 792 575 201
- SIRET du siège
- 792 575 201 00043
- Immatriculation
- 01/05/2013
- Cessation
- 11/10/2024
- Activité (code NAF)
- 47.78C
- Établissements
- 4
- Mise à jour INSEE
- 18/10/2024
- Siège
- Lot N.119 Centre Ccial Grand Quetigny Avenue De Bourgogne 21800 Quetigny
Données financières communiquées
Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.
Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.
Documents & publications
Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.
Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 25/02/2020 Liste des sièges sociaux antérieurs · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jourINPI · déposé le 14/12/2016 Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Liste des sièges sociaux antérieurs · Statuts mis à jourINPI · déposé le 31/03/2014 Acte déposé au RNEINPI · déposé le 19/04/2013 Avis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique Dossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises Actes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 792 575 201 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès Radiations20/10/2024 · Lire l’annonce officielle Modifications diverses28/02/2020 · Lire l’annonce officielle Dépôts des comptes25/10/2017 · Lire l’annonce officielle Modifications diverses21/12/2016 · Lire l’annonce officielle Dépôts des comptes15/11/2016 · Lire l’annonce officielleÉtablissements
Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.
Quetigny
Lot N.119 Centre Ccial Grand Quetigny Avenue De Bourgogne 21800 Quetigny
792 575 201 00043 · CesséCréé le 25/10/2016
Annonces légales (7)
- Radiations Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon Publication officielle ↗
-
Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Dissolution de la société, cessation d'activité
-
Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
2016-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
-
Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
-
Dépôts des comptes
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
2015-12-31 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
-
Modifications diverses
Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON Publication officielle ↗
Détail de la publication
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social
- Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON Publication officielle ↗
Les 7 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).
Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.