Profil entreprise · Sources publiques

DL.

798 722 286 · Ornans · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué
Résultat netNon disponibleComptes individuels publics
EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts11 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 12 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 13/11/2013. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene

Lecture automatique des données disponibles au 13/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
DL.
Forme juridique
Société civile immobilière (SCI)
SIREN
798 722 286
SIRET du siège
798 722 286 00019
TVA intracommunautaire
FR23798722286
Immatriculation
13/11/2013
Activité (code NAF)
68.20B
Établissements
1 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
5 Rue De Cantley 25290 Ornans

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 07/09/2021 PDFActe sous seing privé · Acte sous seing privéINPI · déposé le 26/11/2013 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 798 722 286 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISCréations24/12/2013 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Ornans

5 Rue De Cantley 25290 Ornans

798 722 286 00019 · En activité

Créé le 13/11/2013

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (1)

  1. Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON Publication officielle ↗

Les 1 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.