Profil entreprise · Sources publiques

CAAP ARCHITECTEURS

827 448 697 · Gex · PME · En activité

Chiffre d’affairesNon disponibleDernier exercice communiqué

Résultat netNon disponibleComptes individuels publics

EffectifNon disponibleTranche déclarée à l’INSEE

Établissements ouverts12 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

Comptes déposés Dernier dépôt publié le 11/12/2025. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 15/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination: CAAP ARCHITECTEURS
Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN: 827 448 697
SIRET du siège: 827 448 697 00025
TVA intracommunautaire: FR91827448697
Immatriculation: 01/01/2017
Activité (code NAF): 41.20B
Établissements: 2 dont 1 ouverts
Mise à jour INSEE: 06/12/2025
Siège: 53 Avenue De La Gare 01170 Gex

Données financières communiquées

Le périmètre comptable de ces montants n’est pas vérifié ici. Les chiffres restent attribués à leur source ; aucune comparaison automatique entre exercices n’est proposée.

Aucun chiffre financier n’est communiqué par la source actuelle. Les comptes peuvent être confidentiels ou disponibles uniquement auprès du registre.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire · Statuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 11/10/2021 PDFStatuts mis à jour · Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireINPI · déposé le 15/03/2021 PDFActe sous seing privé · Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteursINPI · déposé le 06/02/2017 PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 827 448 697 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISDépôts des comptes11/12/2025 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes03/10/2024 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes19/12/2023 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes30/11/2022 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes15/12/2021 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Gex

53 Avenue De La Gare 01170 Gex

827 448 697 00025 · En activité

Créé le 17/09/2021

Consulter l’ensemble des établissements dans l’annuaire officiel ↗

Annonces légales (10)

11/12/2025 Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
Détail de la publication
2025-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Publication officielle ↗
03/10/2024 Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
Détail de la publication
2024-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Publication officielle ↗
19/12/2023 Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
Détail de la publication
2023-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Publication officielle ↗
30/11/2022 Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
Détail de la publication
2022-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Publication officielle ↗
15/12/2021 Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
Détail de la publication
2021-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Publication officielle ↗
14/10/2021 Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Détail de la publication
Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.
Publication officielle ↗
15/04/2021 Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Détail de la publication
2020-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Publication officielle ↗
03/01/2020 Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Détail de la publication
2019-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Publication officielle ↗

Voir les 2 publications précédentes

14/03/2019 Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Détail de la publication
2018-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Publication officielle ↗
16/02/2017 Créations Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Publication officielle ↗

Les 10 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.