Profil entreprise · Sources publiques

DATC EUROPE (DATC)

392 594 701 · Besancon · PME · En activité

Chiffre d’affaires · 202411,42 M€Dernier exercice communiqué
Résultat net · 2024659 k€Comptes individuels publics
Effectif · 202420 à 49 salariésTranche déclarée à l’INSEE
Établissements ouverts22 établissements au total

Lecture des informations publiques disponibles

  • 33 ans depuis l’immatriculation Immatriculée le 08/10/1993. L’immatriculation ne prouve pas une activité continue. INSEE Sirene
  • Comptes déposés Dernier dépôt publié le 06/03/2026. BODACC

Lecture automatique des données disponibles au 12/10/2026. Elle ne remplace pas un extrait Kbis ni une attestation de vigilance URSSAF, et n'est pas une notation financière.

Informations juridiques

Dénomination
DATC EUROPE
Sigle
DATC
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN
392 594 701
SIRET du siège
392 594 701 00014
TVA intracommunautaire
FR27392594701
Immatriculation
08/10/1993
Activité (code NAF)
25.73B
Effectif
20 à 49 salariés (2024)
Établissements
2 dont 2 ouverts
Conventions collectives (IDCC)
3248
Mise à jour INSEE
06/12/2025
Siège
Zone D'Activite Lafayette 6 Rue Isaac Newton 25000 Besancon

Comptes individuels publiés

Chiffre d’affaires
7,38 M€
2017
11,41 M€
2023
11,42 M€
2024
Résultat net
262 k€
2017
586 k€
2023
659 k€
2024
ExerciceChiffre d'affairesRésultat netSource
2024 11,42 M€ 659 k€ INPI
2023 11,41 M€ 586 k€ INPI
2017 7,38 M€ 262 k€ INPI

Comptes individuels complets, non confidentiels, en euros, issus de l’INPI. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence n'est pas un signal en soi.

Documents & publications

Retrouvez les publications officielles et consultez les pièces disponibles au registre.

PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 05/01/2026 PDFActe déposé au RNEINPI · déposé le 05/01/2026 PDFComptes annuels · 2024-06-30INPI · déposé le 25/03/2025 PDFProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire · Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireINPI · déposé le 23/07/2020 PDFExtrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte · Rapport du commissaire à la transformation · Acte · Statuts mis à jourINPI · déposé le 03/01/2019 PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 07/08/2018
Voir les 18 autres documents INPI PDFProcès-verbal du conseil d'administration · Acte sous seing privé · Procès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 07/08/2018 PDFComptes annuels · 2017-03-31INPI · déposé le 04/10/2017 PDFOrdonnance du présidentINPI · déposé le 29/09/2016 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 25/11/2014 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 23/10/2007 PDFProcès-verbal du conseil d'administrationINPI · déposé le 11/06/2007 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 12/01/2007 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Rapport du commissaire aux comptes · Statuts mis à jourINPI · déposé le 18/05/2006 PDFOrdonnance du juge commis à la surveillance du RCSINPI · déposé le 19/04/2006 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Procès-verbal du conseil d'administration · Procès-verbal du conseil d'administration · Acte sous seing privé · Statuts mis à jourINPI · déposé le 14/04/2006 PDFActe sous seing privéINPI · déposé le 06/04/2006 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 28/09/2004 PDFProcès-verbal d'assemblée · Procès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 06/06/2003 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jour · DiversINPI · déposé le 01/08/2001 PDFProcès-verbal d'assemblée · Statuts mis à jourINPI · déposé le 30/07/1999 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 10/07/1997 PDFProcès-verbal d'assembléeINPI · déposé le 23/03/1995 PDFActe sous seing privé · Déclaration de conformitéINPI · déposé le 11/10/1993
PDFAvis de situation au répertoire SireneDocument INSEE · entreprise et siège social · sans valeur juridique RNEDossier officiel de l’entrepriseAccès aux informations et documents proposés par l’Annuaire des entreprises INPIActes, statuts et comptes annuelsRechercher le SIREN 392 594 701 sur Data INPI · selon disponibilité et conditions d’accès AVISDépôts des comptes06/03/2026 · Lire l’annonce officielle AVISModifications diverses11/01/2026 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes08/04/2025 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes14/05/2024 · Lire l’annonce officielle AVISDépôts des comptes28/05/2023 · Lire l’annonce officielle

Établissements

Siège et établissements retournés par la recherche. Cette liste ne représente pas nécessairement tous les établissements.

Siège social

Besancon

Zone D'Activite Lafayette 6 Rue Isaac Newton 25000 Besancon

392 594 701 00014 · En activité

Créé le 08/10/1993

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Annonces légales (22)

  1. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2025-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2024-06-30 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2023-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  5. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2022-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  6. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2019-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  7. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2021-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
  8. Dépôts des comptes Avis initial Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Détail de la publication

    2020-06-30 · Comptes annuels et rapports · Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Publication officielle ↗
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  1. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration.

    Publication officielle ↗
  2. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

    Publication officielle ↗
  3. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2018-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  4. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  5. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2017-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  6. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2015-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  7. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2014-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  8. Modifications diverses Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    Modification survenue sur l'administration

    Publication officielle ↗
  9. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2013-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  10. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2012-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  11. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2011-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  12. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2010-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  13. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2009-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗
  14. Dépôts des comptes Avis initial GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
    Détail de la publication

    2008-03-31 · Comptes annuels et rapports

    Publication officielle ↗

Les 22 publications retournées sont affichées (jusqu’à 60 par consultation).

Source : BODACC (Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales), publié par la DILA.